Règlements et politiques
Administration
Directives, procédures et normes
- Directive pour la sollicitation de don, contribution, commandite et activités de financement
- Guide de sollicitation d'entreprises et d'élaboration d'un plan de commandite
- Directive de gestion des documents et des archives du cégep Édouard-Montpetit
- Directive sur la communication de renseignements confidentiels en vue de prévenir un acte de violence
- Nétiquette (Facebook)
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévu à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
- Règles concernant les priorités d'utilisation et la gestion des locaux d'enseignement et de leurs équipements
Politiques
- Politique de développement durable
- Politique d'intégration et d'éducation interculturelle
- Politique institutionnelle de la langue française (PILF)
- Politique institutionnelle pour un environnement sans fumée
- Politique institutionnelle pour un milieu sans discrimination envers la population étudiante en situation de handicap
- Politique d'accès à l'égalité en emploi du cégep Édouard-Montpetit et Plan d'action (accès à l’égalité)
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique visant à contrer le harcèlement psychologique
- Politique de sécurité de l'information et des technologies
- Politique sur la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- Politique sur la santé et la sécurité au Cégep
- Politique sur les frais de déplacement, de séjour, de représentation et de réunion
- Politique visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles
- Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
Règlements et code de déontologie
- Code d'éthique et de déontologie des administrateurs
- Règlement de régie interne (règlement no 1) - conseil d’administration du Cégep
- Règlement relatif à la gestion financière (règlement no 2)
- Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l'organisme (règlement no 2B)
- Règlement relatif à la nomination ou le renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études (règlement no 5)
- Règlement de la Commission des études (règlement no 7)
- Règlement relatif à l'utilisation des technologies de l'information (règlement no 14)
- Règlement relatif au code de conduite à l'intention des étudiants et des usagers du Cégep (règlement no 17)
Réussite éducative et Pédagogie
- Conditions d'admission et cheminement scolaire 2023-2024
- Conditions d'admission et cheminement scolaire 2022-2023
- Confidentialité des renseignements personnels recueillis lors d'une inscription au Cégep
- Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PIEA) | Institutional policy for the evaluation of student achievement (IPESA)
- Politique institutionnelle d'évaluation des programmes d'études (PIEPE)
- Politique institutionnelle des activités internationales (PIAI)
- Procédure de traitement des plaintes étudiantes dans le cadre des relations pédagogiques
- Règlements sur les droits chargés aux étudiants inscrits au cégep Édouard-Montpetit (règlement no 3)
Ressources humaines
Politiques :
- Politique d'accès à l'égalité en emploi du cégep Édouard-Montpetit et Plan d'action (accès à l’égalité)
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique visant à contrer le harcèlement psychologique
Programmes :
- Programme d'accueil du personnel
- Programme d'évaluation des activités professionnelles du personnel administratif régulier
- Programme d'évaluation et d'assistance professionnelle du nouveau personnel enseignant
- Programme d'évaluation formative des enseignements
Directive :
École nationale d'aérotechnique (ÉNA)
Visitez la page Règlements et politiques de l'ÉNA ainsi que le site Ma Réussite à l'ÉNA pour consulter les Règles départementales.
